RESSOURCES HUMAINES

Accélérez votre recrutement et sécurisez vos meilleurs talents

Dans un marché du travail concurrentiel, la rapidité fait la différence. Un candidat qui reçoit une expérience de signature professionnelle et rapide a bien moins de chances d’accepter une contre-offre en attendant les formalités administratives.

Avec la solution de signature électronique de Signaturit, votre équipe RH peut envoyer promesses d’embauche, accords de confidentialité et documents pré-contractuels à la signature en quelques minutes. Le candidat signe depuis n’importe quel appareil, où qu’il soit, sans imprimer ni scanner le moindre document.

Documents que vous pouvez faire signer en ligne

• Promesses d’embauche et offres d’emploi
• Accords de confidentialité (NDA)
• Autorisations de vérification de références
• Déclarations préalables à l’embauche
• Clauses de non-concurrence et de confidentialité

Offrez une expérience d’intégration fluide

La première impression compte. L’expérience d’onboarding d’un nouveau collaborateur façonne sa perception de votre entreprise dès le premier jour. Remplacez les piles de papier par un parcours numérique fluide qui lui permet de se concentrer sur la rencontre avec l’équipe, pas sur la paperasse.

Avec Signaturit, vous regroupez tous les documents d’intégration dans une seule session de signature. Le nouveau collaborateur reçoit un lien, consulte l’ensemble des documents sur son écran, signe électroniquement, et c’est terminé. Pas d’impression, pas de numérisation, aucun délai.

Documents à numériser

• Contrats de travail (CDI, CDD, intérim)
• Règlement intérieur et accusés de réception de politiques internes
• Chartes informatiques et accords de protection des données
• Formulaires d’adhésion à la mutuelle et à la prévoyance
• Attestations de formation et certifications de compétences

Astuce : Pour le recrutement à distance, combinez la signature électronique avec la vérification d’identité pour confirmer l’identité des nouveaux collaborateurs par reconnaissance faciale et contrôle documentaire, couvrant les pièces d’identité de plus de 200 pays.

Gérez vos documents RH en toute sécurité tout au long du parcours collaborateur

La relation contractuelle ne s’arrête pas à l’intégration. Tout au long de la carrière d’un collaborateur, les équipes RH génèrent un flux continu de documents nécessitant signatures, validations et archivage sécurisé.

Cas d’usage tout au long du parcours collaborateur

• Avenants au contrat de travail et révisions salariales
• Comptes rendus d’entretiens annuels d’évaluation
• Lettres de mobilité interne et de promotion
• Mises à jour de politiques internes nécessitant accusé de réception
• Validations de notes de frais
• Documents de gestion des congés et absences

Départ conforme et archivage juridique à long terme

Signaturit est l’une des rares plateformes en Europe qui combine signature électronique et préservation numérique qualifiée. Chaque document RH que vous signez peut être archivé avec une valeur juridique pérenne, protégé par des cachets électroniques qualifiés garantissant intégrité et authenticité dans le temps.

Documents liés au départ

• Accusés de réception de démission
• Ruptures conventionnelles et protocoles transactionnels
• Clauses de non-concurrence et de non-sollicitation
• Entretiens de fin de carrière
• Listes de restitution de matériel

Sécurisez vos archives RH à long terme avec la préservation numérique, garantissant que vos documents restent infalsifiables et juridiquement recevables aussi longtemps que les délais de conservation réglementaires l’exigent.

Est-il légal de signer un contrat de travail électroniquement en France ?

Oui. Le Règlement européen eIDAS (n° 910/2014), transposé en droit français aux articles 1366 et 1367 du Code civil, reconnait pleinement la validité juridique de la signature électronique. Un contrat de travail signé électroniquement a la même valeur probante qu’un contrat signé manuellement, dès lors que le procédé de signature permet d’identifier le signataire et de garantir l’intégrité du document. Depuis la loi Travail de 2017, la dématérialisation des bulletins de paie est également facilitée.

Quels sont les différents niveaux de signature électronique ?

Le règlement eIDAS définit trois niveaux de signature électronique, avec une force juridique croissante :

• Signature électronique simple (SES) : la forme la plus basique. Adaptée aux documents RH internes à faible risque : accusés de réception de politiques, attestations de formation, demandes de congés.
• Signature électronique avancée (SEA) : offre une authentification renforcée du signataire et une intégrité documentaire accrue. Adaptée aux contrats de travail standards, avenants et évaluations annuelles.
• Signature électronique qualifiée (SEQ) : le niveau le plus élevé, équivalent à une signature manuscrite au titre du règlement eIDAS. Recommandée pour les contrats à forte valeur, les accords transfrontaliers et tout document nécessitant une sécurité juridique maximale. Seul un Prestataire de Services de Confiance Qualifié (PSCo) peut délivrer les certificats qualifiés requis pour la SEQ.

Signaturit est un PSCo certifié par l’ANSSI et peut émettre les trois niveaux de signature. Pour plus de détails sur nos accréditations et notre inscription sur les listes de confiance de l’UE, consultez notre page accréditations et conformité.

Signaturit se connecte aux logiciels déjà utilisés par votre équipe RH. Intégrez la signature électronique directement dans votre SIRH, ATS ou outils métier pour que les contrats et documents s’insèrent naturellement dans vos workflows existants.

Comment ça fonctionne

1. Importez ou générez votre document RH dans votre outil habituel
2. Envoyez-le à la signature via Signaturit (e-mail, lien ou intégré dans votre application)
3. Le signataire reçoit, consulte et signe depuis n’importe quel appareil
4. Le document signé est retourné, horodaté et prêt à archiver

• SIRH : Sage, Lucca (Poplee), PayFit, Silae, Meta4
• CRM / Business : Salesforce, HubSpot
• Automatisation : Zapier (connecteur no-code pour tout workflow)
• Sur mesure : API Signaturit pour une intégration approfondie avec tout SIRH ou ATS propriétaire

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