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Dans un secteur bancaire en pleine mutation, la conformité KYC (Know Your Customer) est un enjeu stratégique. Entre réglementation européenne renforcée, lutte contre la fraude et exigence d’une expérience client fluide, les banques doivent moderniser leurs processus KYC.
Aujourd’hui, l’automatisation du KYC permet aux banques d’améliorer l’expérience client, de rester compétitives et de réduire les risques.
Dans cet article, nous vous expliquons ce qu’est le KYC bancaire, quelles sont les obligations légales en vigueur, comment automatiser efficacement les contrôles documentaires, et comment une solution de KYC digitale comme la signature électronique Signaturit peut transformer l’onboarding client.
Qu’est-ce que le KYC en banque ?
Le KYC (Know Your Customer) en banque désigne l’ensemble des processus visant à vérifier l’identité des clients et prévenir la fraude, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Obligatoire dès l’onboarding client, il est encadré par des réglementations européennes et françaises strictes.
Qui est concerné ? Toutes les banques, les assurances, les établissements de paiement et les plateformes de financement participatif.
Quand intervient le KYC ? Dès le premier contact avec le client par la collecte, l’analyse de ses données et la validation de son identité, et tout au long de la relation commerciale par l’analyse des transactions et de son comportement.
Les enjeux du KYC pour les banques
Prévenir la fraude documentaire
Les fraudeurs sont de plus en plus inventifs. Fausse adresse, faux revenus… Il ne suffit plus de contrôler une carte d’identité.
Lors de tout processus de contractualisation (ouverture d’un compte bancaire, souscription à un contrat d’assurance vie ou encore demande de prêt par exemple), il est nécessaire de s’assurer que le signataire est bien la personne qu’elle prétend être.
BON À SAVOIR : On va identifier la véracité d’une pièce d’identité en cherchant des éléments de sécurité, de polices de caractères spécifiques, la consistance d’une information normée comme la zone de lecture automatique d’une pièce d’identité.
Améliorer l’expérience client
Les clients veulent des services rapides et sans friction. Un KYC trop complexe et non digitlaisé peut les faire fuir.
Gagner en productivité et rester conforme
Automatiser le KYC, c’est éviter les erreurs humaines, gagner du temps et rester conforme aux lois.
| Avant (manuel) | Après (automatisé) |
|---|---|
| Vérifications humaines lentes | Contrôle en quelques secondes |
| Risque d’erreurs | Analyse fiable et systématique |
| Abandon client élevé | Expérience fluide et rapide |
| Charge de conformité lourde | Gain de productivité |
Le cadre réglementaire du KYC en banque
En France, le KYC est encadré par le Code monétaire et financier et le Code pénal. Ce cadre suit aussi les directives européennes, à savoir la Directive (UE) 2015/849 du 20 mai 2015.
Les 4ᵉ, 5ᵉ et 6ᵉ directives européennes
- 4ᵉ Directive (2015) : impose d’identifier les clients et bénéficiaires effectifs.
Elle précise la mise en œuvre des mesures de gel des avoirs, l’obligation de déclaration à TRACFIN, le contrôle interne et le reporting à l’AMF, et l’évaluation des risques.
- 5ᵉ Directive (2020) : adapte le KYC aux banques digitales et aux crypto-monnaies.
Elle a été rédigée suite à l’affaire des “Panama Papers” et des attaques terroristes qui ont bouleversé de nombreux pays en 2015-2016. Elle a été ensuite adoptée par le Parlement Européen en mai 2018 et enfin transposée en droit français en février 2020. En complément, les nouvelles habitudes de consommation liées à l’expansion du digital, ainsi que les nouvelles formes de monnaies (cryptomonnaie) ont incité les législateurs à revoir les Directives européennes LCB-FT.
- 6ᵉ Directive (2020) : renforce les sanctions pour les entreprises et leurs dirigeants.
Rentrée en vigueur pour les États membres le 3 décembre 2020, le changement majeur porte sur l’alourdissement des sanctions ainsi que l’extension de la responsabilité aux personnes morales et aux personnes physiques occupant un poste de pouvoir de représentation ayant autorité pour prendre des décisions au nom de la personne morale.
À NOTER : Les sanctions peuvent aller d’amendes pénales et non pénales jusqu’à une peine d’emprisonnement de 4 ans pour les particuliers et pour les personnes physiques représentant ou ayant un pouvoir de décision au nom des personnes morales.
Les 3 niveaux de vigilance KYC
- Vigilance constante (Article L561-6) : appliquée à tous les clients.
- Elle doit être mise en place dès l’entrée en relation et dans le suivi de la relation d’affaire.
- Elle implique d’identifier le client, l’objet et la nature de l’opération envisagée.
- Vigilance renforcée Article L561-10) : pour les cas à risque.
- L’identité du client n’a pas été vérifiée
- La personne figure sur la liste des Personnes Exposées Politiquement (risques de corruption).
- La législation de l’Etat où est situé le client fait obstacle à la LCB-FT
- Vigilance allégée (Article L561-9) : quand le risque est très faible.
- Le client doit être un organisme financier établi en France ou dans un pays tiers dont la législation LCB-FT est jugée équivalente.
À NOTER : Les établissements financiers doivent conserver les pièces justificatives et la piste d’audit prouvant qu’ils ont réalisé les contrôles KYC pendant une durée de 5 ans.
Obligation de déclaration TRACFIN
En cas de doute, les établissements doivent faire un signalement à TRACFIN. En 2019, près de 100 000 signalements ont été réalisés.
BON À SAVOIR : Le secteur financier a transmis plus de 94 % des signalements relatifs à des opérations financières suspectes reçues par Tracfin en 2023.
Comment automatiser son processus KYC en banque ?
Automatiser le KYC en banque consiste à vérifier l’identité des clients via OCR, contrôler la cohérence des documents et enrichir les données avec des sources externes. Cette démarche assure conformité, rapidité et une expérience client optimale, grâce à des solutions comme Signaturit 360.
Automatisation des contrôles documentaires
- Extraction des données via OCR (reconnaissance optique de caractères).
- Authentification des pièces d’identité en temps réel.
Contrôle croisé et enrichissement des données
- Croiser les données entre les justificatifs.
- Enrichir avec des sources externes fiables : registres publics, réseaux sociaux, bases de sanctions.
Intégration dans les outils existants
- API connectées aux applications mobiles et CRM.
- Configuration de règles métiers adaptées à chaque besoin bancaire (crédit, assurance, épargne).
Cas Pratique : Comment Fintonic a digitalisé l’onboarding KYC avec Signaturit
Fintonic, spécialiste de la gestion financière, voulait simplifier la souscription de ses clients.
- Solution adoptée : signature électronique et identification en ligne avec Signaturit.
- Résultat : expérience client rapide, sécurisée et 100% digitale.
« Signaturit est un élément clé de notre processus de souscription, car cela nous permet d’offrir une expérience totalement digitale à nos clients. »
Iker de los Ríos, Directeur Général des Prêts de Fintonic
Signaturit 360 : La solution complète pour un KYC digitalisé
Signaturit a conçu une solution tout-en-un pour les banques, les assurances et les fintechs.
- Vérification automatique des pièces justificatives.
- Détection de fraudes en moins de 10 secondes.
- Conformité aux normes KYC européennes.
- Parcours client fluide et productivité accrue pour les équipes.
Notre solution d’identification électronique permet d’authentifier les pièces d’identité (carte d’identité, passeport et permis de conduire) de 198 pays, grâce à notre technologie de reconnaissance des données (OCR).
Comment cela fonctionne :
- L’utilisateur prend sa pièce d’identité en photo (webcam ou smartphone) et la télécharge.
- Notre solution lit et extrait le code MRZ du document grâce à notre technologie OCR.
- Nous validons l’authenticité de la pièce d’identité en temps réel.
Conclusion
Le KYC bancaire est un passage obligé pour tous les établissements financiers. Mais il ne doit pas devenir un frein. L’automatisation des processus KYC, grâce à des solutions comme Signaturit 360, permet d’être plus rapide, plus sûr, et plus conforme.
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FAQ sur le KYC en Banque
1. Pourquoi le KYC est-il encore plus critique avec l’essor des banques digitales ?
Avec la croissance rapide des néobanques et des services financiers 100% en ligne, les risques de fraude d’identité augmentent. Le KYC devient le premier rempart pour sécuriser les transactions digitales tout en offrant une expérience utilisateur rapide et sans friction.
2. Quels types de fraudes documentaires le KYC digital permet-il de détecter ?
Le KYC automatisé repère les faux justificatifs d’identité, de domicile et de revenus. Il peut aussi croiser des informations provenant de bases de données officielles pour détecter des incohérences invisibles à l’œil humain.
3. En quoi l’intégration API d’une solution KYC est-elle stratégique pour une banque ?
Une solution KYC connectée en API s’intègre directement aux applications mobiles, CRM ou plateformes d’onboarding. Résultat : un parcours client 100% fluide, un traitement quasi instantané des dossiers, et une meilleure productivité pour les équipes.
4. Comment le Machine Learning améliore-t-il les processus KYC ?
Le Machine Learning permet au système KYC de « s’améliorer » en continu. Plus il analyse de documents et de dossiers, plus il devient précis pour détecter anomalies, fraudes potentielles et risques de non-conformité, tout en réduisant les faux positifs.
5. Quelle est la prochaine grande évolution attendue dans le KYC bancaire ?
La prochaine étape majeure est le KYC entièrement biométrique : reconnaissance faciale, empreintes digitales, et validation d’identité sans document papier. Cette évolution vise à renforcer encore la sécurité tout en simplifiant l’expérience utilisateur.
